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Arrêté du 17 novembre 2008

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 novembre 2002

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Suppression de l'arrêté fixant les taux d'indemnité de sujétions pour certains personnels du ministère des sports

Résumé. L'arrêté du 8 novembre 2002 fixant les taux d'indemnité de sujétions pour certains personnels du ministère des sports est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

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