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Abrogé par Arrêté du 6 août 2026 - art. 3 (V)
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 613-1, D. 612-34, D. 612-35, D. 612-36, D. 613-1 et D. 613-5 ;
Vu le décret n° 2019-785 du 25 juillet 2019 portant création d'Université Côte d'Azur et approbation de ses statuts ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2020 relatif au cahier des charges des grades universitaires de licence et de master ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 janvier 2020,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 6 août 2026 - art. 3 (V)
Créé le 20 mars 2020
Le grade de master est conféré de plein droit aux titulaires des diplômes figurant à l'article 2, délivrés par Université Côte d'Azur, pour les promotions qui ont obtenu ces diplômes au titre des années universitaires 2019-2020 à 2022-2023.
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Abrogé par Arrêté du 6 août 2026 - art. 3 (V)
Créé le 20 mars 2020
Les diplômes d'Université Côte d'Azur conférant grade de master sont les suivants :
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Abrogé par Arrêté du 6 août 2026 - art. 3 (V)
Créé le 20 mars 2020
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 mars 2020.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
A.-S. Barthez
Abrogé depuis le dimanche 9 août 2026
Abrogé parArrêté du 6 août 2026art. 3 (V)
En vigueur du vendredi 20 mars 2020 au samedi 8 août 2026