Arrêté du 17 février 2014

Article 53

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Article 53

La direction du numérique pour l'éducation comprend :

  • la sous-direction de la transformation numérique ;
  • la sous-direction des services numériques ;
  • la sous-direction du socle numérique ;
  • la délégation des services numériques pour l'administration centrale.

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En vigueur depuis le 31 mars 2014 · Dernière version le 1 février 2020

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Organisation de la direction du numérique pour l'éducation

Résumé. L'article décrit les différentes sous-directions de la direction du numérique pour l'éducation.

La direction du numérique pour l'éducation comprend :

  • la sous-direction de la transformation numérique ;
  • la sous-direction des services numériques ;
  • la sous-direction du socle numérique ;
  • la délégation des services numériques pour l'administration centrale.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 1 février 2020

Modifié parArrêté du 15 janvier 2020art. 46 : Restructuration de la direction du numérique pour l'éducation

En résumé. La structure de la direction du numérique pour l'éducation a été simplifiée en supprimant des départements et en clarifiant les sous-directions.

En vigueur du lundi 1 juillet 2019 au vendredi 31 janvier 2020

Modifié parArrêté du 28 juin 2019art. 29 : Réorganisation de la direction du numérique pour l'éducation

En résumé. La structure de la direction du numérique pour l'éducation a été réorganisée avec des départements et sous-directions renommés ou modifiés, et le rôle des chefs de service a été clarifié.

En vigueur du jeudi 11 mai 2017 au dimanche 30 juin 2019

Modifié parArrêté du 28 avril 2017art. 6 : Restructuration de la direction du numérique pour l'éducation

En résumé. La structure de la direction du numérique pour l'éducation a été modifiée avec des changements dans les services et bureaux, notamment la suppression du bureau des affaires générales et du contrôle de gestion et l'ajout de la mission communication, du bureau du budget et du contrôle de gestion, ainsi que de la direction de programme des systèmes d'information des ressources humaines.

En vigueur du lundi 31 mars 2014 au mercredi 10 mai 2017

Source : Légifrance