Arrêté du 17 février 2014

Article 3

Créé le 31 mars 2014 · En vigueur depuis le 1 octobre 2024

La direction générale des ressources humaines comprend :
A.-Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche.
B.-Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire.
C.-Le service des politiques sociales et des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé.
D.-Le service de l'attractivité et de la politique des ressources humaines.
E.-Le service de l'appui au pilotage et des ressources.
Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général pour les questions relevant de leur compétence.

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 1 octobre 2024

La direction générale des ressources humaines comprend : A.-Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche. B.-Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire. C.-Le service des politiques sociales et des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé.D.-Le service de l'attractivité et de la politique des ressources humaines. E.-Le service de l'appui au pilotage et des ressources. Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général pour les questions relevant de leur compétence.

En vigueur du mercredi 3 juillet 2024 au lundi 30 septembre 2024

Modifié parArrêté du 26 juin 2024art. 4

La direction générale des ressources humaines comprend : A.-Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche. B.-Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire. C.-Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé et des bibliothèques. D.-Le service de l'attractivité et de la politique des ressources humaines. E.-Le service de l'appui au pilotageet des ressources. Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général pour les questions relevant de leur compétence.

En vigueur du jeudi 1 juillet 2021 au mardi 2 juillet 2024

Modifié parArrêté du 22 juin 2021art. 2

La direction générale des ressources humaines comprend : A.-Le service

des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche. B.-Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire. C.-Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé et des bibliothèques. D.-La sous-direction du recrutement. E.-La sous-direction de la formation, des parcours professionnels et des relations sociales. Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général pour les questions relevant de leur compétence.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au mercredi 30 juin 2021

Modifié parArrêté du 28 décembre 2020art. 4

La direction générale des ressources humaines comprend :

A. ― Le service de l'encadrement.

B. ― Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur

C. ― Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire.

D. ― Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé et des bibliothèques.

E. ― La sous-direction du recrutement.

F. ― La sous-direction de la formation, des parcours professionnels

Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général

En vigueur du samedi 1 février 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 15 janvier 2020art. 4

La direction générale des ressources humainescomprend:

A. ― Le service de l'encadrement.

B. ― Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur

C. ― Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire.

D. ― Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux

E. ― La sous-direction du recrutement.

F. ― La sous-direction de la formation, des parcours professionnels

Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général

En vigueur du lundi 1 juillet 2019 au vendredi 31 janvier 2020

Modifié parArrêté du 28 juin 2019art. 4

La direction générale des ressources humaines, à laquelle est rattaché un service à compétence nationale nommé Institut des hautes études de l'éducation et de la formation, comprend, outre la mission de coordination des maîtrises d'ouvrage des systèmes d'information des ressources humaines:

A. ― Le service de l'encadrement.

B. ― Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur

C. ― Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire.

D. ― Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux

E. ― La sous-direction du recrutement.

F. ― La sous-direction de la formation, des parcours professionnels et des relations sociales.

Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général

Le directeur général est assisté, pour les questions transversales, par

En vigueur du jeudi 27 décembre 2018 au dimanche 30 juin 2019

Modifié parArrêté du 24 décembre 2018art. 2

La direction générale des ressources humaines, à laquelle est rattaché un service à compétence nationale nommé Institut des hautes étudesde l'éducationet de la formation, comprend, outre la mission de coordination des maîtrises d'ouvrage des systèmes d'information des ressources humaines, la mission d'analyse des relations sociales et la mission de la formation, des parcours professionnels et de la mobilité internationale :

A. ― Le service de l'encadrement.

B. ― Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur

C. ― Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire.

D. ― Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux

E. ― La sous-direction du recrutement.

Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général

Le directeur général est assisté, pour les questions transversales, par

En vigueur du vendredi 26 août 2016 au mercredi 26 décembre 2018

Modifié parArrêté du 9 août 2016art. 1

La direction générale des ressources humaines, à laquelle est rattaché un service à compétence nationale nommé Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche , comprend, outre la mission de coordination des maîtrisesd'ouvrage des systèmes d'information des ressources humaines, la mission d'analyse des relations sociales et la mission de la formation, des parcours professionnels et de la mobilité internationale :

A. ― Le service de l'encadrement.

B. ― Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur

C. ― Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire.

D. ― Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux

E. ― La sous-direction du recrutement.

Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général

Le directeur général est assisté, pour les questions transversales, par

En vigueur du lundi 31 mars 2014 au jeudi 25 août 2016

La direction générale des ressources humaines, à laquelle est rattaché un service à compétence nationale nommé « Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche », comprend, outre la mission de pilotage de la maîtrise d'ouvrage des systèmes informatisés de gestion des personnels, la mission d'analyse des relations sociales et la mission de la formation, des parcours professionnels et de la mobilité internationale :
A. ― Le service de l'encadrement.
B. ― Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche.
C. ― Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire.
D. ― Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques.
E. ― La sous-direction du recrutement.
Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général pour les questions relevant de leur compétence.
Le directeur général est assisté, pour les questions transversales, par un chef de service, adjoint au directeur général.