En vigueur depuis le 31 mars 2014 · Dernière version le 1 octobre 2024
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Organisation du service des personnels enseignants
Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :
― la sous-direction de la politique statutaire et indemnitaire ;
― la sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion.