Arrêté du 17 février 2014

Article 7

Créé le 31 mars 2014 · En vigueur depuis le 1 octobre 2024

Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :

― la sous-direction de la politique statutaire et indemnitaire ;

― la sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion.

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 1 octobre 2024

Modifié parArrêté du 26 juin 2024art. 5

Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de

― la sous-direction de la politique statutaire et indemnitaire;

― la sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion .

En vigueur du samedi 1 février 2020 au lundi 30 septembre 2024

Modifié parArrêté du 15 janvier 2020art. 8

Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend:

― la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des affaires

― la sous-direction du pilotage du recrutement et de la

En vigueur du lundi 1 juillet 2019 au vendredi 31 janvier 2020

Modifié parArrêté du 28 juin 2019art. 8

Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de

― la sous-direction de lagestion prévisionnelleet des affaires statutaires, indemnitaires et réglementaires;

― la sous-direction du pilotage du recrutement et de la

En vigueur du vendredi 26 août 2016 au dimanche 30 juin 2019

Modifié parArrêté du 9 août 2016art. 3

Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend, outre la mission de la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information des ressources humaines :

― la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et

― la sous-direction du pilotage du recrutement et de la

En vigueur du lundi 31 mars 2014 au jeudi 25 août 2016

Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :
― la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes ;
― la sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs.