En vigueur depuis le 31 mars 2014 · Dernière version le 1 octobre 2024
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Organisation du service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire
Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire comprend :
― la sous-direction du pilotage des ressources humaines ;
― la sous-direction des personnels enseignants, d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale.