Créé le 31 mars 2014 · En vigueur depuis le 1 octobre 2024
Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire comprend :
― la sous-direction du pilotage des ressources humaines ;
― la sous-direction des personnels enseignants, d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale.
En vigueur depuis le mardi 1 octobre 2024
Modifié parArrêté du 26 juin 2024art. 8
Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire comprend :…
― la sous-direction du pilotagedes ressources humaines;
― la sous-direction des personnels enseignants, d'éducation etdes psychologues de l'éducation nationale.
En vigueur du samedi 1 février 2020 au lundi 30 septembre 2024
Modifié parArrêté du 15 janvier 2020art. 11
Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolairecomprend :
― la sous-direction de la gestion prévisionnelle, de la formation…
― la sous-direction de la gestion des carrières.…
En vigueur du lundi 1 juillet 2019 au vendredi 31 janvier 2020
Modifié parArrêté du 28 juin 2019art. 11
Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire, outre la…
― la sous-direction de lagestion prévisionnelle, de la formation et des affaires statutaires et réglementaires ;
― la sous-direction de la gestion des carrières.…
En vigueur du vendredi 26 août 2016 au dimanche 30 juin 2019
Modifié parArrêté du 9 août 2016art. 4
Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire, outre la mission à l'intégration des personnels handicapés et la mission de la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information des ressources humaines, comprend :
― la sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires…
― la sous-direction de la gestion des carrières.…
En vigueur du lundi 31 mars 2014 au jeudi 25 août 2016
Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire, outre la mission à l'intégration des personnels handicapés, comprend :
― la sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires ;
― la sous-direction de la gestion des carrières.