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Suppression de la formation obligatoire pour les motos légères
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexes
Arrêté du 17 décembre 2010
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexes
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexes
Source : Légifrance
Arrêté du 27 novembre 2008 (VT)
Art. Annexes (VT)
Arrêté du 27 novembre 2008
Formation obligatoire pour conduire une motocyclette légère
Arrêté du 27 novembre 2008 · art. 1 (VT)
Attestation de formation pour conduire des véhicules de la sous-catégorie A1
Arrêté du 27 novembre 2008 · art. 2 (VT)
Évaluation d'une formation dans un délai de trois mois
Arrêté du 27 novembre 2008 · art. 3 (VT)
Publication d'un arrêté sur la sécurité routière
Arrêté du 27 novembre 2008 · art. 4 (VT)
Annexe (VT)
Arrêté du 27 novembre 2008