Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout d'une définition pour le vol d'initiation
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 août 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 octobre 2018
Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
Cité par
Source : Légifrance
Modification des exigences pour les télépilotes d'aéromodèles
Arrêté du 17 août 2021 · art. 5
Modification de référence réglementaire pour l'exploitation d'aéromodèles
Arrêté du 17 août 2021 · art. 6
Modification de l'âge minimum pour certaines dispositions
Arrêté du 17 août 2021 · art. 7
Définition du vol d'initiation en aéromodélisme
Arrêté du 12 octobre 2018 · art. 2 (V)