A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 octobre 2008Art. 3
- Arrêté du 21 octobre 2008Art. 3
1 version
1 modifié
Section précédente
Arrêté du 16 septembre 2013
Chapitre Ier : Modifications de l'arrêté du 21 octobre 2008 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement des conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 octobre 2008Art. 3-1Arrêté du 21 octobre 2008Art. 3-2Arrêté du 21 octobre 2008Art. 3-3Arrêté du 21 octobre 2008Art. 3-4Arrêté du 21 octobre 2008Art. 3-5Arrêté du 21 octobre 2008Art. 3-6Arrêté du 21 octobre 2008Art. 3-7
- Arrêté du 21 octobre 2008Art. 3-1, Art. 3-2, Art. 3-3, Art. 3-4, Art. 3-5, Art. 3-6, Art. 3-7
1 version
7 créés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 octobre 2008Art. 6
- Arrêté du 21 octobre 2008Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 octobre 2008Art. 7
- Arrêté du 21 octobre 2008Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 octobre 2008Art. 9
- Arrêté du 21 octobre 2008Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 octobre 2008Art. 10
- Arrêté du 21 octobre 2008Art. 10
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le samedi 28 septembre 2013
Chapitre Ier : Modifications de l'arrêté du 21 octobre 2008 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement des conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6