Arrêté du 14 avril 2010

Article 2

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Article 2

A compter de la session 2011, les concours prévus à l'article 17, alinéa 3, du décret du 3 août 1992 susvisé sont organisés conformément aux modalités définies dans le présent arrêté, dans les sections et éventuellement options suivantes du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole (CAPETA) :

Section technologies informatiques et multimédia ;

Section sciences et techniques agronomiques :

― option A : productions animales ;

― option B : productions végétales ;

― option C : productions horticoles ;

Section sciences et techniques de la vigne et du vin ;

Section biochimie, microbiologie et biotechnologie ;

Section génie des procédés des industries agricoles et agroalimentaires :

― option A : génie alimentaire ;

― option B : génie industriel alimentaire ;

Section sciences et techniques des aménagements de l'espace :

― option A : aménagement paysager ;

― option B : aménagement forestier ;

― option C : gestion et aménagement des espaces naturels ;

Section sciences et technologies des agroéquipements et des équipements des aménagements hydrauliques :

― option A : agroéquipements ;

― option B : équipements des aménagements hydrauliques ;

Section productions spécialisées :

― option A : aquaculture ;

― option B : animalerie ;

― option C : hippologie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 9 mai 2010 · Abrogé le 1 janvier 2023

A compter de la session 2011, les concours prévus à l'article 17, alinéa 3, du décret du 3 août 1992 susvisé sont organisés conformément aux modalités définies dans le présent arrêté, dans les sections et éventuellement options suivantes du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole (CAPETA) :

Section technologies informatiques et multimédia ;

Section sciences et techniques agronomiques :

― option A : productions animales ;

― option B : productions végétales ;

― option C : productions horticoles ;

Section sciences et techniques de la vigne et du vin ;

Section biochimie, microbiologie et biotechnologie ;

Section génie des procédés des industries agricoles et agroalimentaires :

― option A : génie alimentaire ;

― option B : génie industriel alimentaire ;

Section sciences et techniques des aménagements de l'espace :

― option A : aménagement paysager ;

― option B : aménagement forestier ;

― option C : gestion et aménagement des espaces naturels ;

Section sciences et technologies des agroéquipements et des équipements des aménagements hydrauliques :

― option A : agroéquipements ;

― option B : équipements des aménagements hydrauliques ;

Section productions spécialisées :

― option A : aquaculture ;

― option B : animalerie ;

― option C : hippologie.

Historique des versions

En vigueur du samedi 28 septembre 2013 au samedi 31 décembre 2022

Modifié parArrêté du 16 septembre 2013art. 8 : Modification des sections et options des concours du CAPETA

En résumé. Les options de la section génie des procédés des industries agricoles et agroalimentaires ont été renommées pour clarifier leur champ d'application.

En vigueur du dimanche 9 mai 2010 au vendredi 27 septembre 2013

Source : Légifrance