Arrêté du 14 avril 2010

Article 1

Abrogé1 janvier 2023

Créé le 9 mai 2010 · En vigueur du 28 septembre 2013 au 31 décembre 2022

A compter de la session 2011, les concours prévus à l'article 17, alinéa 3, du décret du 3 août 1992 susvisé sont organisés conformément aux modalités définies dans le présent arrêté, dans les sections et éventuellement options suivantes du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré agricole (CAPESA) :

Section lettres modernes ;

Section langues vivantes ;

Section histoire et géographie ;

Section éducation socioculturelle ;

Section documentation ;

Section mathématiques ;

Section physique-chimie ;

Section biologie, écologie ;

Section sciences économiques et sociales, et gestion :

― option A : sciences économiques et gestion de l'entreprise ;

― option B : sciences économiques et gestion commerciale ;

Education physique et sportive.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2023

Abrogé parArrêté du 30 septembre 2022art. 15 (VD)

En vigueur du samedi 28 septembre 2013 au samedi 31 décembre 2022

Modifié parArrêté du 16 septembre 2013art. 7

A compter de la session 2011, les concours prévus à

Section lettres modernes ;

Section langues vivantes ;

Section histoire et géographie ;

Section éducation socioculturelle ;

Section documentation ;

Section mathématiques ;

Section physique-chimie ;

Section biologie, écologie ;

Section sciences économiques et sociales, et gestion :

― option A : sciences économiques et gestion de l'entreprise

― option B : sciences économiques et gestion commerciale ;

Education physique et sportive.

En vigueur du vendredi 1 février 2013 au vendredi 27 septembre 2013

Modifié parArrêté du 30 janvier 2013art. 1

A compter de la session 2011, les concours prévus à

Section lettres modernes ;

Section langues vivantes ;

Section histoire et géographie ;

Section éducation socioculturelle ;

Section documentation ;

Section mathématiques ;

Section physique-chimie ;

Section biologie, écologie ;

Section sciences économiques et sociales, et gestion :

― option A : sciences économiques et gestion de l'entreprise

― option B : sciences économiques et gestion commerciale ;

― option C : sciences économiques et gestion de l'environnement ;

Education physique et sportive.

En vigueur du dimanche 9 mai 2010 au jeudi 31 janvier 2013

A compter de la session 2011, les concours prévus à l'article 17, alinéa 3, du décret du 3 août 1992 susvisé sont organisés conformément aux modalités définies dans le présent arrêté, dans les sections et éventuellement options suivantes du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré agricole (CAPESA) :
Section lettres modernes ;
Section langues vivantes ;
Section histoire et géographie ;
Section éducation socioculturelle ;
Section documentation ;
Section mathématiques ;
Section physique-chimie ;
Section biologie, écologie ;
Section sciences économiques et sociales, et gestion :
― option A : sciences économiques et gestion de l'entreprise ;
― option B : sciences économiques et gestion commerciale ;
― option C : sciences économiques et gestion de l'environnement.