Arrêté du 14 avril 2010

Article 1

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Article 1

A compter de la session 2011, les concours prévus à l'article 17, alinéa 3, du décret du 3 août 1992 susvisé sont organisés conformément aux modalités définies dans le présent arrêté, dans les sections et éventuellement options suivantes du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré agricole (CAPESA) :

Section lettres modernes ;

Section langues vivantes ;

Section histoire et géographie ;

Section éducation socioculturelle ;

Section documentation ;

Section mathématiques ;

Section physique-chimie ;

Section biologie, écologie ;

Section sciences économiques et sociales, et gestion :

― option A : sciences économiques et gestion de l'entreprise ;

― option B : sciences économiques et gestion commerciale ;

Education physique et sportive.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 9 mai 2010 · Abrogé le 1 janvier 2023

A compter de la session 2011, les concours prévus à l'article 17, alinéa 3, du décret du 3 août 1992 susvisé sont organisés conformément aux modalités définies dans le présent arrêté, dans les sections et éventuellement options suivantes du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré agricole (CAPESA) :

Section lettres modernes ;

Section langues vivantes ;

Section histoire et géographie ;

Section éducation socioculturelle ;

Section documentation ;

Section mathématiques ;

Section physique-chimie ;

Section biologie, écologie ;

Section sciences économiques et sociales, et gestion :

― option A : sciences économiques et gestion de l'entreprise ;

― option B : sciences économiques et gestion commerciale ;

Education physique et sportive.

Historique des versions

En vigueur du samedi 28 septembre 2013 au samedi 31 décembre 2022

Modifié parArrêté du 16 septembre 2013art. 7 : Modification des sections des concours du CAPESA

En résumé. La version modifiée supprime l'option C (sciences économiques et gestion de l'environnement) dans la section sciences économiques et sociales, et gestion.

En vigueur du vendredi 1 février 2013 au vendredi 27 septembre 2013

Modifié parArrêté du 30 janvier 2013art. 1 : Modification des modalités d'organisation des concours du CAPESA

En résumé. Les concours pour le CAPESA sont étendus à une nouvelle section (éducation physique et sportive) et une option est ajoutée dans la section sciences économiques et sociales, et gestion.

En vigueur du dimanche 9 mai 2010 au jeudi 31 janvier 2013

Source : Légifrance