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Arrêté du 16 novembre 2021

fixant la liste des spécialités vétérinaires

Abrogé4 février 2022
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles R. 241-28 (Obtention du titre de vétérinaire spécialiste) et R. 812-65 (Diplômes complémentaires dans les écoles vétérinaires) ;

Vu le décret n° 2020-1520 du 3 décembre 2020 (Modification du code rural pour la formation vétérinaire et la protection de l'environnement) relatif à l'enseignement vétérinaire, notamment son article 8 (Prolongation des anciennes règles pour les études vétérinaires) ;

Vu l'arrêté du 13 avril 2021 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire ;

Vu l'avis du Conseil national de l'ordre des vétérinaires en date du 18 octobre 2021,

Arrête :

Abrogé4 février 2022

Créé le 10 décembre 2021 · Abrogé le 4 février 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des spécialités vétérinaires pour le titre de spécialiste

Résumé. Un arrêté fixe la liste des spécialités vétérinaires qui permettent d'obtenir le titre de vétérinaire spécialiste.

La liste des spécialités vétérinaires qui ouvrent droit au titre de vétérinaire spécialiste en application de l'article R. 241-28 du code rural et de la pêche maritime (Obtention du titre de vétérinaire spécialiste) est fixée en annexe du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de deux articles dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 6 juin 2019 perd ses articles 1 et 3.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé4 février 2022

Créé le 10 décembre 2021 · Abrogé le 4 février 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des spécialités vétérinaires pour le titre de spécialiste

Résumé. Un arrêté fixe la liste des spécialités vétérinaires pour obtenir le titre de vétérinaire spécialiste.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé4 février 2022

Fait le 16 novembre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche,

V. Baduel

En vigueur du vendredi 10 décembre 2021 au jeudi 3 février 2022

Arrêté du 16 novembre 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe