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Abrogé par Arrêté du 26 janvier 2022 - art. 2
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles R. 241-28 et R. 812-65 ;
Vu le décret n° 2020-1520 du 3 décembre 2020 relatif à l'enseignement vétérinaire, notamment son article 8 ;
Vu l'arrêté du 13 avril 2021 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire ;
Vu l'avis du Conseil national de l'ordre des vétérinaires en date du 18 octobre 2021,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 26 janvier 2022 - art. 2
Créé le 10 décembre 2021
La liste des spécialités vétérinaires qui ouvrent droit au titre de vétérinaire spécialiste en application de l'article R. 241-28 du code rural et de la pêche maritime est fixée en annexe du présent arrêté.
1 version
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juin 2019Art. 1, Art. 3
1 version
3 abrogés
Abrogé par Arrêté du 26 janvier 2022 - art. 2
Créé le 10 décembre 2021
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Annexe
Abrogé4 février 2022Fait le 16 novembre 2021.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche,
V. Baduel
Abrogé depuis le vendredi 4 février 2022
Abrogé parArrêté du 26 janvier 2022art. 2
En vigueur du vendredi 10 décembre 2021 au jeudi 3 février 2022