Arrêté du 16 novembre 2021

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. 8

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Modification du tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme de char à voile

Résumé. Le tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme de char à voile est mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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