Arrêté du 1er juillet 2008

Article 8

Abrogation à venir1 décembre 2027

Créé le 18 juillet 2008 · En vigueur depuis le 1 juin 2022 · Sera abrogé le 1 décembre 2027

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ char à voile ”, figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 décembre 2027

Abrogé parArrêté du 5 juin 2026art. 9 (V)

En vigueur du mercredi 1 juin 2022 au mardi 30 novembre 2027

Modifié parArrêté du 16 novembre 2021art. 8

En vigueur du vendredi 18 juillet 2008 au mardi 31 mai 2022