Arrêté du 1er juillet 2008

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ char à voile ”, figure en annexe III au présent arrêté.

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Abrogation à venir1 décembre 2027

En vigueur du 18 juillet 2008 au 30 novembre 2027 · Sera abrogé le 1 décembre 2027

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Dispenses et équivalences pour le diplôme de char à voile

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le diplôme de char à voile, détaillées dans une annexe.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ char à voile ”, figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 décembre 2027

Abrogé parArrêté du 5 juin 2026art. 9 (V)

En vigueur du vendredi 18 juillet 2008 au mardi 31 mai 2022

Source : Légifrance