Arrêté du 16 novembre 2021

Article 9

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Article 9

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Création d'un diplôme spécialisé en char à voile

Résumé. Un nouveau diplôme d'État est créé pour former des experts en char à voile, avec des épreuves spécifiques pour évaluer leurs compétences.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Sct. AnnexesArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe IArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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