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Modification des qualifications pour les professionnels du char à voile
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
Arrêté du 16 novembre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
Source : Légifrance