Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des modalités d'évaluation des épreuves de char à voile
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
Arrêté du 16 novembre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
cite
Source : Légifrance
Entrée en vigueur et application des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 16 novembre 2021 · art. 10
Exemptions de vérification des compétences en char à voile
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 6 (VD)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-52
Code du sport