Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences d'évaluation pour les futurs moniteurs de char à voile
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
Arrêté du 16 novembre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
cite
Source : Légifrance
Création d'un diplôme spécialisé en char à voile
Arrêté du 16 novembre 2021 · art. 9
Entrée en vigueur et application des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 16 novembre 2021 · art. 10
Compétences requises pour enseigner un sport
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 5 (VD)
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20