Arrêté du 16 novembre 2021

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. 5

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des exigences d'évaluation pour les futurs moniteurs de char à voile

Résumé. Les règles pour évaluer les futurs moniteurs de char à voile sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance