Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables à l'entrée en formation de char à voile
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
Arrêté du 16 novembre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
modifie
cite
Source : Légifrance
Création d'un diplôme spécialisé en char à voile
Arrêté du 16 novembre 2021 · art. 9
Entrée en vigueur et application des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 16 novembre 2021 · art. 10
Conditions pour former en char à voile
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 3 (VD)
Art. A212-35
Code du sport
Art. A212-36
Code du sport
Art. A212-52-1
Code du sport