ARRÊTÉ du 16 juin 2014

Article 29

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 janvier 2010Sct. TITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA FORMATIONArrêté du 11 janvier 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Sct. SECTION 1 : STAGE « FONDAMENTAUX DU METIER ASPIRANT GUIDE 1 »Arrêté du 11 janvier 2010Art. 7 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Sct. SECTION 2 : STAGE « SKI DE MONTAGNE ASPIRANT GUIDE 2 »Arrêté du 11 janvier 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Art. 10 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Sct. SECTION 3 : STAGE « ALPINISME ASPIRANT GUIDE 3 »Arrêté du 11 janvier 2010Art. 11 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Sct. SECTION 4 : STAGE « ALPINISME HIVERNAL ASPIRANT GUIDE 4 »Arrêté du 11 janvier 2010Art. 12 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Sct. SECTION 5 : STAGE FINAL DU DIPLOME DE GUIDE DE HAUTE MONTAGNEArrêté du 11 janvier 2010Art. 13 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Sct. SECTION 6 : DISPOSITIONS GENERALESArrêté du 11 janvier 2010Art. 14 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Art. 15 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Sct. TITRE II : TUTORATArrêté du 11 janvier 2010Art. 16 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Art. 17 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Art. 18 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Art. 19 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Art. 20 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Sct. TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRESArrêté du 11 janvier 2010Art. 21 → Version 1Arrêté du 11 janvier 2010Art. 23 → Version 1
- Arrêté du 11 janvier 2010
Sct. TITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA FORMATION, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. SECTION 1 : STAGE « FONDAMENTAUX DU METIER ASPIRANT GUIDE 1 », Art. 7, Art. 8, Sct. SECTION 2 : STAGE « SKI DE MONTAGNE ASPIRANT GUIDE 2 », Art. 9, Art. 10, Sct. SECTION 3 : STAGE « ALPINISME ASPIRANT GUIDE 3 », Art. 11, Sct. SECTION 4 : STAGE « ALPINISME HIVERNAL ASPIRANT GUIDE 4 », Art. 12, Sct. SECTION 5 : STAGE FINAL DU DIPLOME DE GUIDE DE HAUTE MONTAGNE, Art. 13, Sct. SECTION 6 : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE II : TUTORAT, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES, Art. 21, Art. 23

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 11 janvier 2010 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 1 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 2 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 3 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 4 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 6 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 5 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 18 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 19 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 20 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 16 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 17 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 21 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 23 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 7 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 8 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 9 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 10 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 11 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 12 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 13 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 14 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010art. 15 (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010SECTION 1 : STAGE « FONDAMENTAUX DU METIER ASPI... (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010SECTION 2 : STAGE « SKI DE MONTAGNE ASPIRANT GU... (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010SECTION 3 : STAGE « ALPINISME ASPIRANT GUIDE 3 » (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010SECTION 4 : STAGE « ALPINISME HIVERNAL ASPIRANT... (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010SECTION 5 : STAGE FINAL DU DIPLOME DE GUIDE DE ... (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010SECTION 6 : DISPOSITIONS GENERALES (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010TITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA FORMATION (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010TITRE II : TUTORAT (VT)abroge  Arrêté du 11 janvier 2010TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (VT)

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 janvier 2010

Sct. TITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA FORMATION, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. SECTION 1 : STAGE « FONDAMENTAUX DU METIER ASPIRANT GUIDE 1 », Art. 7, Art. 8, Sct. SECTION 2 : STAGE « SKI DE MONTAGNE ASPIRANT GUIDE 2 », Art. 9, Art. 10, Sct. SECTION 3 : STAGE « ALPINISME ASPIRANT GUIDE 3 », Art. 11, Sct. SECTION 4 : STAGE « ALPINISME HIVERNAL ASPIRANT GUIDE 4 », Art. 12, Sct. SECTION 5 : STAGE FINAL DU DIPLOME DE GUIDE DE HAUTE MONTAGNE, Art. 13, Sct. SECTION 6 : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE II : TUTORAT, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES, Art. 21, Art. 23