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Arrêté du 11 janvier 2010

TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Abrogé31 décembre 2014

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Abrogé31 décembre 2014

Créé le 29 janvier 2010

Les candidats ayant passé avec succès l'examen probatoire en 2009 et qui entreront en formation en juillet 2010 suivront en début de formation un module complémentaire de quarante heures visant à évaluer leurs capacités à mobiliser leurs compétences techniques en autonomie dans un environnement de haute montagne. Les modalités de mise en œuvre et d'évaluation de ce module seront déterminées par le jury et communiquées aux candidats.
En cas d'échec, les candidats auront la possibilité de suivre à nouveau ce module complémentaire, dans la limite de la durée de validité du livret de formation.
Les stagiaires admis au stage d'enseignement des fondamentaux défini par l'arrêté du 10 mai 1993 modifié fixant les conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme et dont le livret de formation est en cours de validité à la date de publication du présent arrêté achèvent leur formation selon ce dispositif, jusqu'au 1er juillet 2013. A cette date, les candidats qui n'auront pas achevé leur formation seront intégrés dans le cursus de formation défini à l'article 6, selon des modalités arrêtées par le jury plénier.
Les candidats ou les stagiaires qui ne se trouvent pas dans l'une de ces situations et dont le livret de formation est en cours de validité intègrent le dispositif de formation selon les modalités définies par le jury.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 mai 1993Sct. TITRE Ier ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATIONArrêté du 10 mai 1993Art. 1 → Version 4Arrêté du 10 mai 1993Art. 2 → Version 3Arrêté du 10 mai 1993Sct. TITRE II : EXAMEN PROBATOIREArrêté du 10 mai 1993Art. 3 → Version 4Arrêté du 10 mai 1993Art. 4 → Version 3Arrêté du 10 mai 1993Art. 5 → Version 2Arrêté du 10 mai 1993Sct. TITRE III : STAGE D’ENSEIGNEMENT DES FONDAMENTAUXArrêté du 10 mai 1993Art. 7 → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Art. 8 → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Sct. TITRE IV : STAGE DE SKI DE MONTAGNE ASPIRANT GUIDEArrêté du 10 mai 1993Art. 9 → Version 2Arrêté du 10 mai 1993Art. 10 → Version 3Arrêté du 10 mai 1993Art. 11 → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Art. 12 → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Sct. TITRE V : STAGE D’ALPINISME ASPIRANT GUIDEArrêté du 10 mai 1993Art. 13 → Version 3Arrêté du 10 mai 1993Art. 14 → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Art. 15 → Version 3Arrêté du 10 mai 1993Sct. TITRE V BIS : STAGE DE CANYONISMEArrêté du 10 mai 1993Art. 16 → Version 2Arrêté du 10 mai 1993Sct. TITRE VI : STAGE DE SKI DE MONTAGNE GUIDE DE HAUTE MONTAGNEArrêté du 10 mai 1993Art. 17 → Version 3Arrêté du 10 mai 1993Art. 18 → Version 3Arrêté du 10 mai 1993Art. 19 → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Sct. TITRE VII : STAGE D’ALPINISME GUIDE DE HAUTE MONTAGNEArrêté du 10 mai 1993Art. 20 → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Art. 21 → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Art. 22 → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 10 mai 1993Art. 23 → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Art. 24 → Version 2Arrêté du 10 mai 1993Art. 25 → Version 2Arrêté du 10 mai 1993Art. 27 → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Art. 28 → Version 2Arrêté du 10 mai 1993Sct. ANNEXESArrêté du 10 mai 1993Art. ANNEXE I → Version 2Arrêté du 10 mai 1993Art. ANNEXE II → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Art. ANNEXE III → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Art. ANNEXE IV → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Art. ANNEXE V → Version 1Arrêté du 10 mai 1993Art. ANNEXE VI → Version 1
- Arrêté du 10 mai 1993
Sct. TITRE Ier ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : EXAMEN PROBATOIRE, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : STAGE D’ENSEIGNEMENT DES FONDAMENTAUX, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE IV : STAGE DE SKI DE MONTAGNE ASPIRANT GUIDE, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE V : STAGE D’ALPINISME ASPIRANT GUIDE, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE V BIS : STAGE DE CANYONISME, Art. 16, Sct. TITRE VI : STAGE DE SKI DE MONTAGNE GUIDE DE HAUTE MONTAGNE, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. TITRE VII : STAGE D’ALPINISME GUIDE DE HAUTE MONTAGNE, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 27, Art. 28, Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III, Art. ANNEXE IV, Art. ANNEXE V, Art. ANNEXE VI
Abrogé31 décembre 2014

Créé le 29 janvier 2010

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le mercredi 31 décembre 2014

En vigueur du vendredi 29 janvier 2010 au mardi 30 décembre 2014

TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Article 21
Article 22
Article 23