Section précédente

Section parente

Section suivante

Annexe

Arrêté du 16 janvier 2025

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article L. 4211-2 ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire ;

Vu l'arrêté du 5 octobre 2022 modifié relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé. Cet article change des règles d'un autre texte.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 octobre 2022Art. 16-2 → Version 2
- Arrêté du 5 octobre 2022
Art. 16-2

1 version

1 modifié

1 cité

Article 2

Créé le 20 janvier 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe I d'un arrêté

Résumé. On change l'annexe I de l'arrêté par celle du nouvel arrêté.

L'annexe I du même arrêté est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

1 version

1 cité

Article 3

Créé le 20 janvier 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 16 janvier 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur central du service de santé des armées,

J. Margery

En vigueur depuis le lundi 20 janvier 2025

Arrêté du 16 janvier 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe