JORF n°0016 du 19 janvier 2025

Arrêté du 16 janvier 2025

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article L. 4211-2 ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire ;

Vu l'arrêté du 5 octobre 2022 modifié relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Cet article change des règles d'un autre texte.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 octobre 2022 > > Art. 16-2 > >

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Résumé On change l'annexe I de l'arrêté par celle du nouvel arrêté.

L'annexe I du même arrêté est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

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Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 16 janvier 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur central du service de santé des armées,

J. Margery