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Arrêté du 16 janvier 2006
TITRE IV : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS DE FORMATION D'AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE
Abrogé31 janvier 2023
Abrogé depuis le mardi 31 janvier 2023
En vigueur du mercredi 1 février 2006 au lundi 30 janvier 2023
TITRE IV : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS DE FORMATION D'AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE
Congés et absences des élèves
Dispositions applicables à l'équipe pédagogique
Conseil technique et conseil de discipline
Droits et obligations des élèves
Dispositions transitoires