Arrêté du 16 janvier 1991

Article 3

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Article 3

Le comité des travaux historiques et scientifiques est composé de huit sections et de deux commissions.

Il est doté en outre d'une commission centrale, d'une commission de publication et d'un secrétariat administratif.

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En vigueur depuis le 1 janvier 1991

Le comité des travaux historiques et scientifiques est composé de huit sections et de deux commissions.

Il est doté en outre d'une commission centrale, d'une commission de publication et d'un secrétariat administratif.

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En vigueur depuis le mardi 1 janvier 1991

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