Arrêté du 16 janvier 1991

Article 4

Créé le 1 janvier 1991

Les sections prévues au premier alinéa de l'article 3 ci-dessus comprennent :
1. La section d'histoire médiévale et de philologie ;
2. La section d'histoire moderne et contemporaine ;
3. La section de préhistoire et de protohistoire ;
4. La section d'archéologie et d'histoire de l'art ;
5. La section d'anthropologie et d'ethnologie françaises ;
6. La section de géographie physique et humaine ;
7. La section des sciences (en particulier sciences de la nature et de la vie) ;
8. La section d'histoire des sciences et des techniques.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1991-01-16 art. 3

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 1 janvier 1991