Arrêté du 16 janvier 1991

Article 4

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Article 4

Les sections prévues au premier alinéa de l'

article 3

ci-dessus comprennent :

1. La section d'histoire médiévale et de philologie ;

2. La section d'histoire moderne et contemporaine ;

3. La section de préhistoire et de protohistoire ;

4. La section d'archéologie et d'histoire de l'art ;

5. La section d'anthropologie et d'ethnologie françaises ;

6. La section de géographie physique et humaine ;

7. La section des sciences (en particulier sciences de la nature et de la vie) ;

8. La section d'histoire des sciences et des techniques.

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En vigueur depuis le 1 janvier 1991

Les sections prévues au premier alinéa de l'article 3 ci-dessus comprennent :

1. La section d'histoire médiévale et de philologie ;

2. La section d'histoire moderne et contemporaine ;

3. La section de préhistoire et de protohistoire ;

4. La section d'archéologie et d'histoire de l'art ;

5. La section d'anthropologie et d'ethnologie françaises ;

6. La section de géographie physique et humaine ;

7. La section des sciences (en particulier sciences de la nature et de la vie) ;

8. La section d'histoire des sciences et des techniques.

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cite  Arrêté 1991-01-16 art. 3

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