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Modification des épreuves d'examen
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 7
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Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 332-6 (Diplôme national du brevet : récompenses et attestation de compétences), D. 332-12 (Obtention du diplôme national du brevet), D. 332-16 (Les deux séries du diplôme national du brevet) à D. 332-22 (Équivalence des droits pour les titulaires du diplôme national du brevet) ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2015 (Règles pour l'obtention du diplôme national du brevet) relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 21 janvier 2016,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 9
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015Art. 15
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En vigueur depuis le 25 février 2016
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2017 du diplôme national du brevet.
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En vigueur depuis le 25 février 2016
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 février 2016.
Najat Vallaud-Belkacem
En vigueur depuis le jeudi 25 février 2016