Arrêté du 31 décembre 2015

Article 15

Abrogation à venir1 janvier 2027

Créé le 25 février 2016 · Sera abrogé le 1 janvier 2027

Les sujets des épreuves pour chaque série sont établis en fonction des programmes du cycle 4, en tenant compte, le cas échéant, des spécificités des classes de troisième préparatoires à l'enseignement professionnel, des classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté et des classes de troisième de l'enseignement agricole.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 1 janvier 2027
Entrera en vigueur le vendredi 1 janvier 2027

Modifié parArrêté du 10 avril 2025art. 7

Les sujets des épreuves écrites pour chaque série sont établis en fonction des programmes de la classe de troisième, en tenant compte, le cas échéant, des spécificités des classes de troisième préparatoires à l'enseignement professionnel, des classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté et des classes de troisième de l'enseignement agricole.

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Les sujets des épreuves pour chaque série sont établis respectivement en fonction des programmes du cycle 4et, le cas échéant, de référentiels correspondant à la série dans laquelle le candidat s'inscrit.

En vigueur du jeudi 25 février 2016 au jeudi 31 décembre 2026

Modifié parArrêté du 16 février 2016art. 4

Les sujets des épreuves pour chaque série sont établis en fonction des programmes du cycle 4, en tenant compte, le cas échéant, des spécificités des classes de troisième préparatoires à l'enseignement professionnel, des classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté et des classes de troisième de l'enseignement agricole.