Arrêté du 31 décembre 2015

Article 15

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Article 15

Les sujets des épreuves écrites pour chaque série sont établis en fonction des programmes de la classe de troisième lorsqu'ils sont en vigueur ou, à défaut, des programmes du cycle 4. Ils tiennent compte, le cas échéant, des spécificités des classes de troisième préparatoires à l'enseignement professionnel, des classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté et des classes de troisième de l'enseignement agricole.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 25 février 2016 · Dernière version le 27 août 2026

Les sujets des épreuves écrites pour chaque série sont établis en fonction des programmes de la classe de troisième lorsqu'ils sont en vigueur ou, à défaut, des programmes du cycle 4. Ils tiennent compte, le cas échéant, des spécificités des classes de troisième préparatoires à l'enseignement professionnel, des classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté et des classes de troisième de l'enseignement agricole.

Historique des versions

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Modifié parArrêté du 10 avril 2025art. 7 : Adaptation des sujets du brevet aux programmes de troisième

En résumé. Les sujets des épreuves écrites sont désormais établis en fonction des programmes de la classe de troisième, avec des adaptations pour certaines filières spécifiques.

En vigueur depuis le jeudi 27 août 2026

Modifié parArrêté du 17 juillet 2026art. 1 : Adaptation des sujets d'épreuves aux programmes de troisième

En résumé. Les sujets des épreuves écrites sont désormais établis en fonction des programmes de la classe de troisième lorsqu'ils sont en vigueur, avec des adaptations pour certaines classes spécifiques.

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

En résumé. Les sujets des épreuves sont désormais établis en fonction des programmes du cycle 4 et de référentiels spécifiques à la série d'inscription du candidat, sans mention particulière pour les classes spécifiques.

Source : Légifrance