Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Respect des conditions de navigation pour les bateaux à passagers
Résumé. Les bateaux à passagers doivent respecter les conditions de leur titre de navigation pendant toute leur exploitation à quai, sauf si des règlements particuliers limitent cette durée.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2008Art. 9-1 : Règles de sécurité pour les bateaux à passagers exploitant à quai
- Arrêté du 30 décembre 2008Art. 9-1