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Suppression d'un certificat de spécialisation
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 octobre 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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Arrêté du 16 avril 2018
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 octobre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 octobre 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
abroge
Source : Légifrance
Fin des nouvelles inscriptions pour une formation spécifique
Arrêté du 16 avril 2018 · art. 2
Arrêté du 15 octobre 2012 (VT)
Création d'un certificat de spécialisation dans le domaine numérique
Arrêté du 15 octobre 2012 · art. 1 (VT)
Certificat de spécialisation en environnement numérique
Arrêté du 15 octobre 2012 · art. 2 (VT)
Arrêté fixant les référentiels pour les diplômes du sport
Arrêté du 15 octobre 2012 · art. 3 (VT)
Rôle du directeur des sports dans un arrêté
Arrêté du 15 octobre 2012 · art. 4 (VT)