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Section 1

Définitions relatives aux animaux et aux troupeaux des espèces de bovinés d'élevage

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Article 15

JORF n°226 du 30 septembre 2003

Article 14

Article 14

Les articles 12 et 13 s'appliquent mutatis mutandi aux bovinés des espèces Bison bison, Bison bonasus, Bos indicus et Bubalus bubalus.

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Les articles 12 et 13 s'appliquent mutatis mutandi aux bovinés des espèces Bison bison, Bison bonasus, Bos indicus et Bubalus bubalus.