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Arrêté du 15 septembre 2003
Chapitre III
Abrogé16 octobre 2021
Abrogé depuis le samedi 16 octobre 2021
En vigueur du mardi 30 septembre 2003 au vendredi 15 octobre 2021
Chapitre III
Section 1 : Définitions relatives aux animaux et aux troupeaux des espèces de bovinés d'élevage
Section 2 : Dispositions relatives aux troupeaux bovins d'engraissement