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Modification du calcul de la rémunération des agents sportifs
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A222-2, Art. A222-3, Art. A222-4, Art. A222-5, Art. A222-6
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Arrêté du 15 mars 2012
A créé les dispositions suivantes :
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Code du sport
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Art. A222-2, Art. A222-3, Art. A222-4, Art. A222-5, Art. A222-6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A222-2, Art. A222-3, Art. A222-4, Art. A222-5, Art. A222-6
Source : Légifrance
Limite de rémunération pour les agents sportifs lors des augmentations de salaire
Code du sport · art. A222-6 (V)
Calcul de la rémunération des agents sportifs
Code du sport · art. A222-5 (V)
Rémunération des agents sportifs
Code du sport · art. A222-4 (V)
Rémunération des agents sportifs
Code du sport · art. A222-3 (V)
Rémunération des agents sportifs
Code du sport · art. A222-2 (V)
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.