Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 3 > >
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1 modifié
JORF n°0151 du 29 juin 2017
Arrêté du 15 juin 2017
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 10 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. Annexe I, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII > >
1 version
5 modifiés
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. Annexe IV > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. Annexe VI > >
1 version
1 modifié
1 cité
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. Annexe VII > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 mars 2017 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
Article 8
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 juin 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune