A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2016Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 3
1 version
1 modifié
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Arrêté du 15 juin 2017
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2016Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe IV → Version 2Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe VArrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe VIArrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe VII
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe I, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
1 version
5 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe IV → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe IV
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe VI
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe VI
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe VII
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe VII
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 mars 2017Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 16 mars 2017Art. 2
1 version
1 modifié
Créé le 30 juin 2017
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 15 juin 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
En vigueur depuis le vendredi 30 juin 2017
Arrêté du 15 juin 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8