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Arrêté du 15 juin 2017

modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

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Mise à jour des règles pour les diplômes de plongée subaquatique

Résumé. Un arrêté du 15 juin 2017 met à jour les règles pour les diplômes et formations en plongée subaquatique, notamment pour encadrer des activités jusqu'à 40 mètres.

La ministre des sports,

Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 (Création d'un brevet professionnel pour éducateurs sportifs en plongée subaquatique) portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

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Extension des compétences pour la plongée subaquatique avec scaphandre

Résumé. Le diplôme de randonnée subaquatique certifie désormais des compétences spécifiques pour encadrer des activités jusqu'à 40 mètres en plongée avec scaphandre.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression de l'accès à l'UC4 par la VAE

Résumé. L'unité capitalisable 4 n'est plus accessible par la validation des acquis de l'expérience.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des qualifications des tuteurs de plongée

Résumé. Les qualifications des tuteurs pour la plongée subaquatique en scaphandre sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe IV → Version 2Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe V
- Arrêté du 1er décembre 2016
Art. Annexe I, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
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Modification des exigences d'entrée en formation de plongée subaquatique

Résumé. Les exigences pour entrer en formation de plongée subaquatique du BPJEPS sont mises à jour, incluant des tests techniques et des qualifications spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe IV → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2016
Art. Annexe IV
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Dispenses de tests pour la formation d'éducateur sportif en plongée

Résumé. Les plongeurs avec certains brevets et expériences sont dispensés de tests pour entrer en formation d'éducateur sportif en plongée.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe VI
- Arrêté du 1er décembre 2016
Art. Annexe VI
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Modification des qualifications des tuteurs en plongée subaquatique

Résumé. Les qualifications des tuteurs pour la plongée subaquatique avec ou sans scaphandre sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe VII
- Arrêté du 1er décembre 2016
Art. Annexe VII
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Maintien des anciennes règles pour les candidats en formation

Résumé. Les candidats déjà en formation pour le brevet de plongée avant la publication de l'arrêté continuent à suivre les anciennes règles.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 30 juin 2017

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 juin 2017.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Bethune

En vigueur depuis le vendredi 30 juin 2017

Arrêté du 15 juin 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8