Arrêtent:

Art. 1er. - Le troisième alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 5 mai 1988 modifié susvisé est supprimé et remplacé par l'alinéa suivant:
&lt;<des comités="" d'experts="" constitués="" à="" l'initiative="" du="" conseil="" scientifique="" et="" pédagogique="" centre="" national="" des="" concours="" d'internat="" vérifient="" l'appartenance="" questions="" au="" programme="" les="" valident.="">&gt; Les dispositions de ce présent article prennent effet au 1er janvier 1991.

Art. 2. - A la dernière phrase du premier alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 5 mai 1988 modifié susvisé les mots &lt;<pour les="" trois="" sessions="" de="" concours="" consécutives="" à="" la="" date="" publication="" du="" présent="" arrêté...="">&gt; sont supprimés.

Art. 3. - Pour la session des concours organisés au titre de l'année universitaire 1990-1991, l'annexe no 1 de l'arrêté du 5 mai 1988 modifié susvisé est remplacée par les dispositions suivantes:

&lt;\

&lt;&lt;1. Tirage au sort des questions à choix multiples (Q.C.M.)

&lt;&lt;29 Q.C.M. classées Chirurgie, puis 29 Q.C.M. classées Physiopathologie sont tirées indépendamment de l'origine interrégionale et de la discipline de ces questions, et ce pour les huit concours. Puis chaque concours est complété à partir des questions provenant de l'ensemble des interrégions jusqu'à un total de 240 Q.C.M., ces deux procédures respectant le quota d'au moins 7 Q.C.M. par enseignement.

&lt;&lt;2. Tirage au sort des cas cliniques

questions à choix multiples (C.C.Q.C.M.)

&lt;\

&lt;&lt;3. Tirage au sort des dossiers

&lt;<pour chaque="" concours,="" sont="" tirés="" au="" sort,="" indépendamment="" de="" leur="" origine="" interrégionale,="" cinq="" dossiers="" à="" dominante="" diagnostique="" et="" trois="" thérapeutique.="">&gt;

Art. 4. - A compter de la session des concours organisés au titre de l'année universitaire 1991-1992, l'annexe no 1 de l'arrêté du 5 mai 1988 modifié susvisé précitée est remplacée par les dispositions suivantes:

&lt;<algorithme de="" tirage="" au="" sort="" des="" épreuves="" concours="" <<un="" détermine="" l'ordre="" dans="" lequel="" les="" interrégions="" sont="" classées="" pour="" le="" questions.="" questions="" du="" réserve="" tirées="" en="" dernier.="" <<pour="" chaque="" concours,="" l'épreuve="" à="" choix="" multiples="" (q.c.m.),="" cas="" cliniques-questions="" (c.c.q.c.m.)="" et="" dossiers="" diagnostiques="" thérapeutiques="" s'effectue="" cet="" ordre="" trois="" opérations="" successives="" partir="" appartenant="" une="" liste="" regroupant,="" chacune="" étapes="" la="" procédure,="" totalité="" numéros="" programme="" l'internat="" médecine="" (orientation="" diagnostique="" nosographie).="" <<sous="" que="" banque="" nationale="" d'internat="" soit="" suffisamment="" dotée="" numéro="" d'item,="" d'item="" ne="" peut="" être="" tiré="" plus="" d'une="" fois="" épreuve="" concours.="">&gt;

Art. 5. - A compter de la session des concours organisés au titre de l'année universitaire 1991-1992, l'avant-dernier alinéa du 1o de l'article 9 de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé est supprimé.

Art. 6. - A compter de cette même session, le dernier alinéa de l'article 11 de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé est supprimé et remplacé par l'alinéa suivant:
&lt;<a 3="" 4="" 5="" l'issue="" de="" la="" correction="" des="" épreuves="" q.c.m.="" et="" c.c.q.c.m.,="" il="" est="" procédé="" pour="" chaque="" question="" sans="" patron="" réponse="" à="" une="" pondération="" appliquée="" en="" fonction="" du="" nombre="" cohérences="" éléments="" réponse,="" selon="" le="" principe="" suivant:="" point;="" autres="" possibilités="0" point.="">&gt;

Art. 7. - Le directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et le directeur des hôpitaux au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.