Art. 5. - A compter de la session des concours organisés au titre de l'année universitaire 1991-1992, l'avant-dernier alinéa du 1o de l'article 9 de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé est supprimé.
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JORF n°38 du 14 février 1990
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Art. 5. - A compter de la session des concours organisés au titre de l'année universitaire 1991-1992, l'avant-dernier alinéa du 1o de l'article 9 de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé est supprimé.