Créé le 20 octobre 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur et abrogation des sessions de formation en natation, plongeon et water-polo
Résumé. Les formations en natation, plongée et water-polo sont arrêtées à partir de décembre 2024, sauf pour ceux déjà inscrits.
I.-Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024.
II.-A compter du 1er décembre 2024 :
- aucune session de formation régie par l'arrêté du 15 mars 2010 modifié portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ne peut être ouverte ;
- aucune session de formation régie par l'arrêté du 15 mars 2010 modifié portant création de la mention « natation synchronisée » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ne peut être ouverte ;
- aucune session de formation régie par l'arrêté du 15 mars 2010 modifié portant création de la mention « plongeon » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ne peut être ouverte ;
- aucune session de formation régie par l'arrêté du 15 mars 2010 modifié portant création de la mention &
III.-A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mars 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 3 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 4 → Version 4Arrêté du 15 mars 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 6 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 7 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 8 → Version 3Arrêté du 15 mars 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. Annexe → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 3 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 4 → Version 4Arrêté du 15 mars 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 6 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 7 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 8 → Version 3Arrêté du 15 mars 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. Annexe → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 3 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 4 → Version 4Arrêté du 15 mars 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 6 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 7 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 8 → Version 3Arrêté du 15 mars 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. Annexe → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 3 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 4 → Version 4Arrêté du 15 mars 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 6 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. 7 → Version 2Arrêté du 15 mars 2010Art. 8 → Version 3Arrêté du 15 mars 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Sct. Annexe → Version 1Arrêté du 15 mars 2010Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. Annexe
Toutefois, et avant la date d'abrogation susmentionnée, le candidat admis avant le 1er décembre 2024, en formation à l'un des diplômes susmentionnés, demeure régi par l'arrêté du 15 mars 2010 auquel il se rapporte.