Arrêté du 14 octobre 2016

Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FORAGE

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de sécurité pour les travaux de forage

Résumé. Ce texte explique comment faire des forages en toute sécurité, que ce soit sur terre ou en mer, en suivant des règles précises.

En vigueur depuis le 26 octobre 2016

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Règles pour les travaux de forage

Résumé. Un arrêté du 14 octobre 2016 précise les règles à suivre pour les travaux de forage, en s'appuyant sur un décret précédent.

Le présent titre fixe les conditions et les modalités d'application des dispositions du titre III du décret n° 2016-1303 du 4 octobre 2016 (Décret sur la protection de l'environnement et des travailleurs dans les mines (2016)) susvisé.
L'exploitant assure et veille au respect des dispositions mentionnées dans les articles du présent titre.

En vigueur depuis le mercredi 26 octobre 2016

Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FORAGE
Article 29
Chapitre Ier : Support et appareil de forage
Chapitre II : Conception et réalisation d'un puits
Chapitre III : Maîtrise des venues