JORF n°0086 du 12 avril 2024

Arrêté du 14 mars 2024

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 20 juin 2022

Résumé Cet article modifie une règle spécifique d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 juin 2022 > > Art. 5 > >

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4 cités

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 7 de l'arrêté du 20 juin 2022

Résumé Cette règle change une autre règle de 2022.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 juin 2022 > > Art. 7 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 20 juin 2022

Résumé Cet article change une règle dans un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 juin 2022 > > Art. 9 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes d'un arrêté antérieur

Résumé L'article 4 met à jour certaines parties de l'arrêté du 20 juin 2022.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 juin 2022 > > Art. Annexe II, Art. Annexe IV, Art. Annexe III, Art. Annexe V > >

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2 créés

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 20 juin 2022

Résumé Cet article modifie des règles dans un autre document de 2022.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 juin 2022 > > Art. Annexe II > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 20 juin 2022

Résumé L'article 6 met à jour une partie de l'arrêté de 2022.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 juin 2022 > > Art. Annexe III > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié de façon officielle.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 mars 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais