Arrêté du 20 juin 2022

Article 9

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 9

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif " mention " vol libre " figure en annexe V au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 mai 2023 · Dernière version le 13 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif " mention " vol libre "

Résumé. Les règles pour entrer en formation et obtenir des équivalences pour le diplôme de "perfectionnement sportif" en "vol libre" sont dans l'annexe V.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif " mention " vol libre " figure en annexe V au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 13 avril 2024

Modifié parArrêté du 14 mars 2024art. 3 : Déplacement du tableau des dispenses et équivalences

En résumé. Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences a été déplacé de l'annexe III à l'annexe V de l'arrêté.

En vigueur du lundi 1 mai 2023 au vendredi 12 avril 2024

Source : Légifrance