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Arrêté du 14 juin 2018

fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2018

Abrogé28 août 2019
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'avis du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire,

Arrête :

Abrogé28 août 2019

Créé le 21 juin 2018 · Abrogé le 28 août 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Précision des emplois de chef de mission

Résumé. Un arrêté précise les emplois de chef de mission en agriculture et environnement.

La liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement prévue à l'article 2 du décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 susvisé est fixée dans les tableaux annexés au présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression d'un arrêté fixant les emplois de chef de mission

Résumé. L'arrêté du 10 juillet 2017 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission dans divers services est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 juillet 2017Art. 1 : Précision des emplois de chefs de missionArrêté du 10 juillet 2017Art. 3 : Publication d'un arrêté sur les chefs de mission agricoles et environnementauxArrêté du 10 juillet 2017Sct. Annexes
-Arrêté du 10 juillet 2017
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
Abrogé28 août 2019

Créé le 21 juin 2018 · Abrogé le 28 août 2019

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Publication d'un arrêté sur les chefs de mission agricoles et environnementaux

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les emplois de chef de mission dans l'agriculture et l'environnement.

La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé28 août 2019

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Abrogé28 août 2019

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Abrogé28 août 2019

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Abrogé28 août 2019

Annexe

Abrogé28 août 2019

Fait le 14 juin 2018.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service des ressources humaines,

J.-P. Fayolle

En vigueur du jeudi 21 juin 2018 au mardi 27 août 2019

Arrêté du 14 juin 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
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