Arrêté du 14 janvier 2011

CHAPITRE II : PREVENTION DES ACCIDENTS ET DES POLLUTIONS

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de sécurité et de prévention

Résumé. Des règles pour éviter les accidents et la pollution dans les installations, comme des tuyaux solides, des locaux sécurisés contre le feu, et un stockage sûr des produits dangereux.

En vigueur depuis le lundi 14 mars 2011

CHAPITRE II : PREVENTION DES ACCIDENTS ET DES POLLUTIONS
SECTION I : GENERALITES
SECTION II : CANALISATION DE FLUIDE
SECTION III : COMPORTEMENT AU FEU DES LOCAUX
SECTION IV : ACCESSIBILITE
SECTION V : EXPLOITATION
SECTION VI : MODALITES DE STOCKAGE ET DE RETENTION AFIN DE PREVENIR DES RISQUES DE POLLUTION DES MILIEUX AQUATIQUES