Arrêté du 14 janvier 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 décembre 2000

Art. 1, Sct. Titre III : Les organismes extérieurs relevant de la direction centrale.

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 décembre 2000

Art. 9-1

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Modification de l'organisation de la SIMMAD

Résumé. La SIMMAD du ministère de la défense modifie son organisation en passant d'un organisme extérieur à plusieurs, tout en ajoutant des structures spécialisées pour les achats et mandats.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 décembre 2000Art. 1 → Version 2Arrêté du 4 décembre 2000Sct. Titre III : Les organismes extérieurs relevant de la direction centrale.
- Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 1, Sct. Titre III : Les organismes extérieurs relevant de la direction centrale.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 décembre 2000Art. 9-1
- Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 9-1

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