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Arrêté du 14 janvier 2010

modifiant l'arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation de la SIMMAD pour les achats et mandats

Résumé. Un arrêté réorganise la SIMMAD du ministère de la défense pour mieux gérer les achats et mandats.

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 4 décembre 2000 modifié portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense,

Arrête :

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Modification de l'organisation de la SIMMAD

Résumé. La SIMMAD du ministère de la défense modifie son organisation en passant d'un organisme extérieur à plusieurs, tout en ajoutant des structures spécialisées pour les achats et mandats.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 décembre 2000Art. 1 → Version 2Arrêté du 4 décembre 2000Sct. Titre III : Les organismes extérieurs relevant de la direction centrale.
- Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 1, Sct. Titre III : Les organismes extérieurs relevant de la direction centrale.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 décembre 2000Art. 9-1
- Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 9-1

En vigueur depuis le 30 janvier 2010

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Nomination d'un responsable pour un arrêté sur l'entretien aéronautique

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant l'entretien des matériels aéronautiques militaires.

Le directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 janvier 2010.

Hervé Morin

En vigueur depuis le samedi 30 janvier 2010

Arrêté du 14 janvier 2010
Article 1
Article 2