Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 4 décembre 2000 modifié portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 décembre 2000 > > Art. 1, Sct. Titre III : Les organismes extérieurs relevant de la direction centrale. > >
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 décembre 2000 > > Art. 9-1 > >
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1 créé
2 modifiés
Le directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 14 janvier 2010.
Hervé Morin