A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 2011Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 11 août 2011Art. 6
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Arrêté du 13 septembre 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-51 et A. 212-57-1 ;
Vu l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 2011Art. 6 bis → Version 1
- Arrêté du 11 août 2011Art. 6 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 2011Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 11 août 2011Art. Annexe
1 version
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1 cité
Créé le 21 septembre 2018
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 septembre 2018.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
En vigueur depuis le vendredi 21 septembre 2018
Arrêté du 13 septembre 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5