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Création d'un article sur l'évaluation certificative en descente sur glace
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. Annexe
Arrêté du 13 septembre 2018
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Art. Annexe
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. Annexe
cite
Source : Légifrance