Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 29 septembre 2004 · En vigueur du 2 août 2012 au 5 juillet 2017
La composition et les modalités de fonctionnement du comité des études sont fixées dans le règlement de scolarité du cycle ingénieur civil.
Le comité des études peut comprendre, dans la limite de 20 % de ses membres, des personnalités qualifiées ayant contribué aux enseignements, ou choisies, en raison de leurs compétences, sur proposition des personnels chargés de l'enseignement siégeant au comité de l'enseignement.