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Arrêté du 13 septembre 2004
relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Le ministre délégué à l'industrie,
Vu le décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, et notamment ses articles 4 et 15 ;
Sur proposition du vice-président du Conseil général des mines, Arrête :
TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL
Abrogé6 juillet 2017TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL
Abrogé6 juillet 2017Fait à Paris, le 13 septembre 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le vice-président du Conseil général des mines,
R. Greif
Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017
Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1
En vigueur du mercredi 29 septembre 2004 au mercredi 5 juillet 2017