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Arrêté du 13 septembre 2004

relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

Abrogé6 juillet 2017
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Le ministre délégué à l'industrie,

Vu le décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, et notamment ses articles 4 et 15 ;

Sur proposition du vice-président du Conseil général des mines, Arrête :

Fait à Paris, le 13 septembre 2004.

Pour le ministre et par délégation :

Le vice-président du Conseil général des mines,

R. Greif

Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017

Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1

En vigueur du mercredi 29 septembre 2004 au mercredi 5 juillet 2017

Arrêté du 13 septembre 2004
TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL
TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL
TITRE III : EVALUATION DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES