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Modification du modèle d'attestation pour véhicule de collection
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2009Art. Annexe VIII
Arrêté du 13 octobre 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2009
Art. Annexe VIII
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2009Art. Annexe VIII
Source : Légifrance