Créé le 28 novembre 2014 · Abrogé le 20 décembre 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile
Résumé. La DSAC est une organisation qui gère la sécurité de l'aviation civile en France, avec des bureaux partout dans le pays.
La direction de la sécurité de l'aviation civile (DSAC) comprend un échelon central et des échelons locaux, les directions interrégionales, répartis sur le territoire métropolitain, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy. Le directeur de la sécurité de l'aviation civile a rang de chef de service. Il est assisté d'un adjoint, qui a également rang de chef de service.
Créé le 28 novembre 2014 · Abrogé le 20 décembre 2015
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Organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Résumé. La direction de la sécurité de l'aviation civile est organisée en plusieurs services spécialisés pour gérer les ressources, la réglementation, les personnels et la sûreté.
L'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile est constitué par :
- la direction « gestion des ressources » (DSAC/GR) ; - cinq directions techniques :
la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité » (DSAC/ERS) ;
la direction « personnels navigants » (DSAC/PN) ;
la direction « navigabilité et opérations » (DSAC/NO) ;
la direction « aéroports et navigation aérienne » (DSAC/ANA) ;
la direction « sûreté » (DSAC/SUR) ;
la mission « évaluation et amélioration de la sécurité » (DSAC/MEAS) ;