Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un arrêté sur les allocations des ingénieurs de l'armement
Résumé. L'arrêté du 20 juin 2008 fixant les taux de l'allocation spéciale des ingénieurs de l'armement est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juin 2008Art. 1 : Fixation des taux d'allocation pour les ingénieurs de l'armementArrêté du 20 juin 2008Art. 2 : Abrogation d'un arrêté sur une allocation pour ingénieursArrêté du 20 juin 2008Art. 3 : Publication d'un arrêté au Journal officiel
- Arrêté du 20 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3